Conseil Municipal du 19 mars 1955




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W181 Page 011Séance du 19 mars 1955|-|Lettre du conseil de la paix - Registre 21W181 Page 011 - Délibération
21W181 Page 012"Distribution des prix|-|Désignation d'un bibliothécaire|-|Dénomination des nouveaux groupes scolaires et du musée|-|Rentrée des classes d'octobre 1955 - Inscription préalable des élèves|-|Exposé des besoins scolaires|-|Allocation scolaires "" Loi Barrange "" - Registre 21W181 Page 012" - Délibération
21W181 Page 013Ecole des Coudreaux - Elèves de Montfermeil et de Courtry|-|Redevances scolaires|-|Ecole de musique|-|Approbation de mémoires - Registre 21W181 Page 013 - Délibération
21W181 Page 014Emprunt H.L.M. Manoir Saint Hubert 3ème tranche Vote d'emprunt|-|Garantie de l'Office Départementale - Registre 21W181 Page 014 - Délibération
21W181 Page 015H.L.M. Manoir Saint Hubert - Autorisation de versement à l'Office Départementale - Registre 21W181 Page 015 - Délibération
21W181 Page 016Lettre de Monsieur le Préfet au sujet des constructions H.L.M. |-|Société coopérative H.L.M. de Chelles - Registre 21W181 Page 016 - Délibération
21W181 Page 017Bureau d'aide sociale - Désignation des délégués du Conseil Municipal - Registre 21W181 Page 017 - Délibération
21W181 Page 018Rapports de la commission scolaire|-|Attributions respectives de la commission scolaire et de la commission des sports et de l'éducation physique|-|Règlement accident Hélou|-|Rapports de la commission des travaux - Registre 21W181 Page 018 - Délibération
21W181 Page 019Bâtiments communaux - colonie de vacances|-|Travaux aux bâtiments communaux et aux écoles - financement|-|Agrandissement du marché - terrain Chomette - Registre 21W181 Page 019 - Délibération
21W181 Page 020Immeuble 8 rue Adolphe Besson|-|Salle des mariages|-|Logements de première nécessité - Registre 21W181 Page 020 - Délibération
21W181 Page 021Cour du Couvent - Travaux d'assainissement|-|Hôtel des Postes|-|Marché Garage des bicyclettes - Registre 21W181 Page 021 - Délibération
21W181 Page 022Subvention|-|Approbation de marché|-|Marché Delannoy - Cession de chevaux|-|Questions relatives au personnel communal - Registre 21W181 Page 022 - Délibération
21W181 Page 023Questions diverses|-|Comité secret - Registre 21W181 Page 023 - Délibération